1. Éditrice du site

Tristane Marois – Sophrologue certifiée – Micro-entreprise

Adresse du siège de la micro-entreprise :
91 rue de la fontaine
44310 St Philbert de grand lieu – France

Contact :
Email : tristane.sophro@gmail.com
Téléphone : 06 38 96 00 65

Numéro SIRET : 990 122 475 00017
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Responsable de la publication : Tristane Marois – Téléphone : 06 38 96 00 65

Webmaster : Tristane Marois

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par -----------, dont le siège social est situé -----------

3. Activité professionnelle

La sophrologie est une pratique d’accompagnement visant à favoriser le mieux-être, la gestion du stress et la détente physique et mentale.

Elle ne soigne pas et ne se substitue en aucun cas à un suivi médical ou psychologique, ni à un traitement prescrit par un professionnel de santé.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif.

4. Conditions d’utilisation du site

En accédant à ce site, l’utilisateur accepte de respecter les conditions d’utilisation suivantes :

4.1 Utilisation conforme du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière responsable et à ne pas perturber son bon fonctionnement, notamment en surchargeant les pages, en transmettant des contenus non sollicités ou en tentant d’en entraver l’accès.

4.2 – Protection des contenus / propriété intellectuelle​

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, graphismes, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Tristane Marois, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de l’éditrice, sont strictement interdites.

Pour l’éditrice, Le fait de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations interdites ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Les marques, noms et logos mentionnés sur ce site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

4.3 – Interdiction d’usage commercial ou trompeur​

Les contenus du site ne peuvent en aucun cas être utilisés à des fins commerciales, publicitaires, promotionnelles ou pour diffuser des informations susceptibles d’induire en erreur sur l’activité, les prestations ou la profession de sophrologue.

4.4 – Sécurité et intégrité du site​

Il est notamment strictement interdit :

• d’introduire des fichiers ou programmes malveillants, virus, logiciels nuisibles,

• de tenter d’accéder à des zones non publiques,

• de contourner les dispositifs de sécurité ou d’exploiter une faille éventuelle.

4.5 – Bon usage des coordonnées​

Les coordonnées indiquées sur le site (téléphone, e-mail) sont fournies exclusivement dans le cadre de la prise de contact liée à l’activité professionnelle. Elles ne peuvent être utilisées pour envoyer des messages abusifs, agressifs, répétés, ou pour toute forme de démarchage commercial.

4.6 – Respect de l’image et de la réputation​

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site ou son contenu d’une manière susceptible de porter atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts professionnels de l’éditrice.

5. Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditrice pourra à tout moment :

• suspendre le site afin de procéder à des mises à jour ;

• suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes. 

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditrice n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

7. Loi applicable

Ce site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du siège social de l’éditrice.

8. Limitation de responsabilité

Le sophrologue ne pourra être tenu responsable d’un dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du site ou à une redirection vers des sites tiers.

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

 

Litige – Médiation de la consommation

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En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez